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Comités et commissions

Le Conseil peut créer des comités pour examiner et analyser en profondeur certains dossiers. Ces comités ont un rôle consultatif, c’est-à-dire que leur mandat consiste à faire rapport au Conseil et à lui présenter ses recommandations. La décision finale appartient au Conseil.

Le rôle des comités consiste d’une part à appuyer le travail des gestionnaires municipaux, et d’autre part à appuyer les démarches de planification et de développement. La composition des comités relève du Conseil, qui peut y inviter quiconque il juge susceptible de l’aider dans son travail : spécialistes du domaine, membres d’organismes, représentants de la population, entre autres. Le Comité consultatif d’urbanisme, par exemple, a une participation citoyenne.

Comités municipauxComposition et mandatMembres
Comité consultatif d’urbanisme (CCU)Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil.Pamela Ross (présidente)
Richard Gervais (vice-président)
Pierre LeBel (membre)
Comité des communications Vise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil.
Au moins deux membres intéressés du conseil, la direction du service des communications.
Francis Beausoleil (président)
Claude Giroux
Pamela Ross
Comité incendie et de la sécurité civileVise principalement à étudier des dossiers, des rapports, exposés, discuter et valider des orientations qui seront soumises lors d’une séance du conseil
Au moins deux membres intéressés du conseil, la direction du service incendies et de la sécurité civile.
Richard Gervais (président)
Pamela Ross
Daniel Meunier
Plan particulier d’urbanisme (PPU) de Sainte-Cécile-de-MashamDévelopper un plan particulier d’urbanisme dans le secteur Sainte-Cécile de Masham.Carolane Larocque (président)
Francis Beausoleil
Pierre LeBel
Comité sur l’accès à l’information et sur la protection des renseignements personnelsS’assurer de la protection des renseignements personnels, de la sécurité de l’information et de la gestion documentaire.Maître Sylvie Loubier, responsable
Annie Racine
Annie Schnobb
Patricia De Grandpré
Comité de démolitionDoit être formé de trois (3) membres du Conseil municipal.
Étudier et rendre décision des demandes d’autorisation de démolition d’un immeuble en vertu du règlement relatif aux démolitions 105-2023
Richard Gervais (président)
Claude Giroux
Daniel Meunier
Mise à jour décembre 2023

Commissions

Tournées vers les citoyens, les commissions regroupent des élus et une majorité de membres citoyens. Il s’agit de la commission agricole et de la commission loisirs, culture et vie communautaire. Composées d’un maximum de 10 membres, dont trois élus et un support administratif, ces commissions tiendront au moins trois ou quatre rencontres annuelles. Elles sont destinées à consulter les citoyens sur des politiques, des propositions de cadre législatif, des dossiers particuliers et la mise en place de programmes, etc. Les organismes communautaires et les parties prenantes seront aussi appelés à se joindre à la commission loisirs.

CommissionsComposition et mandatMembres
Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautairesMaximum de 10 membres dont : un maximum de 3 élus et la présence citoyenne pour le reste de la composition.
Un membre de l’administration municipale comme support.
Essentiellement tournées vers les organismes et citoyens. Vise à consulter les citoyens, les parties prenantes, les partenaires sur une politique, une proposition de cadre législatif, un dossier particulier, la mise en place d’un programme à poser une réflexion d’envergure municipale.
Essentiellement tournées vers les organismes et citoyens. Vise à consulter les citoyens, les parties prenantes, les
partenaires sur une politique, une proposition de cadre législatif, un dossier particulier, la mise en place d’un
programme à poser une réflexion d’envergure municipale.
Francis Beausoleil (président)
Daniel Meunier
Carolane Larocque
Commission agricoleMaximum de 10 membres dont un maximum de 3 élus et le reste des membres sont des citoyens. Un membre de l’administration municipale comme support.
Essentiellement tournée vers les citoyens. Vise à consulter sur une politique, sur une proposition de cadre législatif, sur un dossier particulier, sur la mise en place d’un programme, à poser une réflexion, etc.
Pamela Ross (présidente)
Daniel Meunier
Commission sur l’environnement et d’analyse demande de soutien financier dans le cadre du fonds vertPromouvoir des habitudes et des pratiques pour protéger l’environnement. Analyser les demandes de soutiens
financiers reçues selon la politique du fonds vert adoptée en 2019, et faire des recommandations qui seront soumises lors d’une séance du conseil.
Claude Giroux (président)
Pamela Ross
Carolane Larocque
Commission pour l’action sur les changements climatiquesComposé de 2 membres du conseil et 7 citoyens.
Appuyer et faciliter les efforts de la Municipalité dans la recherche et la mise en œuvre d’actions et de politiques pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de promouvoir une économie verte sur son territoire. La Commission travaillera également à la recherche d’actions et de mesures d’adaptation aux changements climatiques pour amenuiser les impacts sur la population et la résilience de la
collectivité et des personnes les plus vulnérables.
Claude Giroux (président)
Pierre LeBel
7 membres citoyens
Mise à jour décembre 2023

Il s’agit de comités auxquels la Municipalité a des représentants, parce qu’ils touchent à des questions qui ont un intérêt pour elle. Par exemple, le Comité de jumelage (Roquebrune-sur-Argens / La Pêche).

Comités non municipaux
Régie intermunicipale de transport des Collines (RITC) – TranscollinesFrancis Beausoleil
Substitut : Guillaume Lamoureux
Comité de jumelage (Roquebrune-sur-Argens / La Pêche)Francis Beausoleil 
Pierre LeBel
Réseau Biblio OutaouaisCarolane Larocque
Centre Wakefield La Pêche (CWLP)Pamela Ross
Carrefour action municipale et famille (CAMF)Carolane Larocque
Service aux aînés des CollinesGuillaume Lamoureux
Mise à jour décembre 2023
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SOPFEU.QC.CA

Bureau administratif

1, route Principale Ouest
La Pêche (Québec) J0X 2W0

Téléphone : 819 456-2161
Télécopieur : 819 456-4534

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