Séance ordinaire du 21 août 2023
ERRATUM : Le dépôt est reporté au lundi 2 octobre 2023. Ne manquez pas la prochaine séance du conseil le 5 septembre, où sera déposé le Rapport du vérificateur externe et le Rapport financier de la Municipalité de La Pêche pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2022. (Voir l’Avis public)
Lors du dépôt du Procès-verbal, vous remarquerez le retrait du point 6a et l’ajout du point 9h. Vous pouvez visionner la vidéo de la séance pour les détails.
Voici un sommaire de quelques points saillants de la séance du conseil municipal, le lundi 21 août 2023 :
Plan d’aménagement du parc Central
Depuis déjà quelques mois, et dans le cadre du projet de revitalisation des parcs, les travaux dans le parc Central ont débuté. En juin 2022, il y a eu l’aménagement du pumptrack, qui se résume en un parcours fermé composé d’une succession de bosses et de virages relevés.
Sans compter que la surface multisports vient tout juste d’être aménagée ! Il s’agit d’un terrain synthétique multifonctionnel permettant de pratique le volleyball, le basketball, le soccer, l’ultimate frisbee, le hockey-balle et il y a aussi des panneaux d’activités motrices variées! L’aire de jeu est accessible pour tous et peut être utilisé pendant les quatre saisons.
L’aide financière du gouvernement provincial pour ces deux projets totalise 306 736 $.
Les actions qui seront entamées dans les prochaines années s’inspirent du Plan et programme d’intervention du parc Central du 8 juillet 2021.
En tenant compte de ses nivelés et des bâtiments qui entourent le parc, l’équipe des immobilisations, des parcs et espaces verts (IPEV) a considéré la nécessité de recueillir des données précises avant l’implantation de nouvelles structures permanentes dans le parc Central. La Municipalité doit géolocaliser chaque nouvelle infrastructure.
Plusieurs calculs sont essentiels et une expertise professionnelle est requise aux fins de la planification et du développement du parc Central.
Deux firmes ont soumis un prix pour la conception du Plan d’aménagement du parc Central, et c’est CSW Landscape Architect Limited qui a été sélectionnée pour une somme de 20 625 $ plus taxes pour l’exécution des travaux. L’entreprise sera responsable des travaux de préparation des plans d’aménagement paysager et des calculs nécessaires à l’aménagement et développement du parc Central.
Demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA)
L’équipe des subventions a présenté le programme PAFIRSPA devant le conseil, qui permet de réaliser des projets d’infrastructures sportives, récréatives et de plein air accessibles à la population.
Puisque le projet de construction du parc central s’arrime parfaitement avec les principes directeurs du plan stratégique 2019-2023 de la Municipalité, l’équipe désire présenter une demande d’aide financière au ministère de l’Éducation dans le cadre du PAFIRSPA pour le projet de réalisation du parc Central, dans le secteur de Sainte-Cécile-de-Masham.
En effet, le gouvernement provincial a annoncé une enveloppe disponible totalisant un investissement de 300 millions $ pour financer la rénovation, la mise aux normes, la construction et l’aménagement d’infrastructures sportives et récréatives qui s’inscrivent dans le cadre du programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air, le tout de concert avec la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir « Au Québec, on bouge ! ».
Étude d’opportunité et de faisabilité pour des sentiers sur le territoire de La Pêche
Le projet de sentiers, dans l’axe nord-sud du territoire de La Pêche, bénéficie d’un soutien financier du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH).
L’administration municipale a publié deux appels d’offres en 2023 pour la réalisation d’une étude de faisabilité technique et financière. Toutefois, l’ensemble des offres reçues ont été rejetées, car toutes les soumissions dépassaient largement l’estimation des coûts prévus.
Heureusement, en redéfinissant la portée du mandat, et avec l’aide d’un réseau de contacts, la Direction du développement durable a sollicité deux firmes de services-conseils spécialisées en transport actif afin de produire l’étude en question.
Le conseil municipal octroie le contrat pour l’étude d’opportunité et de faisabilité à Vélo-Québec pour une somme de 22 590 $ plus taxes. Le mandat débutera dans les meilleurs délais afin d’éviter tout retard dans l’exécution du projet.
Les dépenses seront financées à même la subvention accordée à cette fin par le
MAMH via le Programme volet 1 — soutien au rayonnement des régions du fonds régions et ruralité.
Demandes de dérogations mineures
La dérogation mineure est une mesure exceptionnelle par laquelle le conseil municipal peut autoriser la réalisation (ou la régularisation) de travaux qui ne sont pas conformes à la réglementation en vigueur. Cette autorisation spéciale constitue une dérogation à certaines dispositions des règlements de zonage et de lotissement exclusivement.
Toutefois, une dérogation mineure ne peut être accordée lorsqu’il est question des règles relatives aux usages et à la densité d’occupation du sol ni dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières ou pour des raisons de sécurité publique (zones inondables, par exemple). Toute demande de dérogation mineure est préalablement analysée par le chef du Service de l’urbanisme et de l’environnement, qui vérifiera sa recevabilité et en fera une analyse préliminaire, avant de la soumettre au comité consultatif d’urbanisme (CCU). À son tour, le CCU en fera une analyse détaillée lors de sa réunion mensuelle et fera une recommandation au conseil municipal.
La décision d’accepter ou de refuser une demande de dérogation mineure appartient donc au conseil municipal et elle est rendue par résolution, dont une copie sera transmise au requérant. De plus, le conseil peut assujettir une dérogation mineure au respect de certaines conditions, dans les limites de ses compétences, dans le but d’atténuer son impact sur l’environnement ou sur le voisinage.
L’analyse de chaque demande tant par le CCU que par le conseil municipal se fait en tenant compte de certaines conditions préalables et d’objectifs.
La demande qui a été présentée au conseil et approuvée :
Déneigement municipal et d’épandage d’abrasif
Les appels d’offres lancés en mars 2023 sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec pour les travaux de déneigement municipal et d’épandage d’abrasif se sont bien conclus !
Les secteurs visés sont Edelweiss, Wakefield, et Rupert-Lascelles pour un contrat d’une durée de trois ans.
Voici donc les détails des contrats octroyés :
L’entreprise Gestion Justin Meunier Inc. pour le secteur Edelweiss, pour une somme totale de 1 071 487,92 $ plus taxes, le tout tel que stipulé dans l’appel d’offres numéro 2023-SOU-320-014 ;
L’entreprise Ronald O’Connor Construction Inc. pour le secteur Wakefield, pour la somme de 1 179 108,03 $ plus taxes, le tout tel que stipulé dans l’appel d’offres 2023-SOU-320-006, et également pour le secteur Rupert–Lascelles pour la somme de 1 278 114,45 $ plus taxes, le tout tel que stipulé dans l’appel d’offres 2023-SOU-320-013.
Notre équipe municipale !
Nouveau directeur adjoint au Service des finances et de l’approvisionnement
La position stratégique de la Direction des finances et de l’approvisionnement pour l’organisation de la Municipalité de La Pêche et la nécessité d’assurer une continuité de prestation de services est primordiale.
Il y a eu beaucoup de mouvement au niveau du département et une révision de la structure du Service des finances et de l’approvisionnement a été effectuée et présentée en mai dernier, laquelle modifie notamment le poste157DFA lequel devient « Directeur adjoint au Service des finances et de l’approvisionnement ».
Les recherches ont amené l’équipe de recruteur vers trois prospects. Un candidat parfait pour le poste de directeur adjoint a été approché et a passé à travers le processus de dotation. M. Alexandre Do Sacramento a accepté le poste de directeur adjoint au Service des finances et de l’approvisionnement. Sa période d’essai est d’une durée de six mois conformément à la politique.
Bon succès dans vos nouvelles fonctions M. Do Sacramento !
Promotions internes
Opérateur-chauffeur permanent
La position est dépourvue de titulaire depuis le 29 mai 2023 et nous avons eu la chance de recevoir plusieurs candidatures internes. Ayant plus d’ancienneté que les autres candidats et répondant aux exigences du poste, M. Éric Philippe se voit promu pour le poste d’opérateur-chauffeur permanent. Il opère dans ses nouvelles fonctions depuis le 24 juillet dernier.
Journalier permanent
Avec la dernière promotion mentionnée, le poste de journalier permanent s’est libéré le 24 juillet 2023. À la suite de l’affichage interne, des candidats ont démontré leurs intérêts. M. André Pilon répond aux exigences du poste et cumule le plus d’ancienneté parmi les candidats. Par conséquent, M. Pilon est affecté au poste permanent de journalier depuis le 2 août 2023.
Toutes nos félicitations pour vos promotions à tous les deux !
Fin de probation de l’Agente aux communications
La période d’essai pour la nouvelle agente de communications a pris fin le 17 juillet 2023. La direction a soumis une évaluation satisfaisante et positive concernant Mme Patricia De Grandpré, et le conseil municipal entérine la recommandation de mettre fin à la période de probation, et accorde ainsi le statut de personne salariée permanente.
Bon succès, Mme De Grandpré, dans vos projets avec la Municipalité !
